COLLÈGE DES ÉCOLES DOCTORALES DE L’UNIVERSITÉ SORBONNE PARIS NORD – CED USPN


(Approuvé lors de la Commission de la recherche du 22 septembre 2020)


À la suite de la disparition de la COMUe Sorbonne Paris Cité, le Conseil des Écoles Doctorales de Sorbonne Paris Cité (SPC), en charge de la formation doctorale pour l’ensemble des membres de la COMUe, a été transféré à l’Université de Paris nouvellement créée. L’Université Sorbonne Paris Nord a donc, depuis le 1er septembre 2019, la dévolution totale de la charge de la formation doctorale de ses deux écoles doctorales de site, les écoles doctorales ERASME et GALILÉE. Elle délivre à nouveau les diplômes de doctorat d’université de l’Université Sorbonne Paris Nord et assure l’ensemble des missions, jusque-là dévolues à la COMUe SPC, telle que la formation des doctorants.
Dans ce contexte, l’Université Sorbonne Paris Nord, a créé, sous l’égide de la vice-présidence recherche en charge des études doctorales, comme recommandé lors de la dernière évaluation HCERES, le collège des écoles doctorales de l’Université Sorbonne Paris Nord (CED USPN). Le CED USPN est implanté au niveau du Bureau de la Recherche et des Études Doctorales (BRED) qui en assure le soutien administratif.
L’arrêté du 25 mai 2016 prévoit que « dans le cadre de la mise en oeuvre de la politique de site, il peut être créé un collège doctoral afin d’organiser à ce niveau la politique doctorale, de contribuer à sa visibilité et à la mutualisation des activités des ED ». Il précise également que « les modalités de fonctionnement du collège sont fixées par les établissements dont relèvent les ED, membres de ce collège ».


Rôle du collège des écoles doctorales (CED)

En raison du nombre restreint d’ED présentes à USPN, le CED de l’USPN est une structure de réflexion et d’animation scientifique dont la création permettra d’assurer les missions suivantes :

  • De proposer et porter la politique de développement scientifique et pédagogique des études doctorales.
  • D’ouvrir des espaces de réflexion en ce qui concerne la politique de formation à la recherche au niveau doctoral dans notre université.
  • De faire le lien entre les écoles doctorales de l’USPN.
  • De faire le lien avec nos partenaires de l’Alliance Sorbonne Paris Cité, les organismes de recherche impliqués dans les formations doctorales avec les autres universités.
  • De développer la dimension internationale des études doctorales et en particulier de faire le lien avec les Écoles Universitaires de Recherche de l’USPN.
  • De sensibiliser les doctorants et leurs encadrants aux problématiques de l’éthique, de l’intégrité scientifique, de la lutte contre les discriminations et le harcèlement, et plus généralement aux questions liées au rapport entre la recherche et la société. Les référents « intégrité scientifique et déontologie » nommés par l’Université Sorbonne Paris Nord sur ces sujets représentent des personnes ressources.
  • D’offrir un catalogue de formation adapté à la demande de nos doctorants et ouvert à nos partenaires de l’Alliance SPC et de valoriser celui-ci autant que possible en lien avec les services ad hoc.
  • D’accroitre la visibilité de nos formations doctorales en lien avec le responsable qualité du BRED et la communication de l’USPN.
  • De mettre en place, avec l’aide opérationnelle du BRED, des outils communs afin de pouvoir contribuer aux enquêtes ministérielles ainsi qu’aux rapports d’évaluation HCERES.
  • D’établir des indicateurs globaux avec l’aide du logiciel de gestion de la recherche disponible au BRED.
  • D’assurer le traitement des situations complexes et notamment les conflits entre doctorants et encadrants qui n’ont pu être résolus par les ED de l’USPN.
  • D’interagir avec les autres services de l’USPN lorsque nécessaire.
  • De promouvoir la démarche de management continue de la qualité (ISO9001) pour laquelle le BRED et les ED de l’USPN sont en certification.


Si nécessaire, autant que les sujets s’y prêtent, des commissions peuvent être créées au niveau du CED. Ainsi, il existe actuellement une commission en charge des « formations des doctorants » composées des directeurs adjoints des ED Erasme et Galilée et de la responsable adjointe du BRED.
Conformément à l’arrêté du 25 mai 2016, les missions précédemment dévolues aux écoles doctorales restent inchangées tant au niveau de leur gouvernance et que de leur périmètre.

Structure du collège des écoles doctorales


Le collège des écoles doctorales est composé :

  • Du vice-président1 en charge de la recherche et des études doctorales, qui préside le CED.
  • Des directeurs des écoles doctorales Erasme et Galilée
  • Des directeurs adjoints des écoles doctorales Erasme et Galilée
  • De la direction des Écoles Universitaires de Recherche ou de leur représentant
  • Du responsable du Bureau de la Recherche et des Études Doctorales (BRED)
  • Du responsable adjoint du Bureau de la Recherche et des Études Doctorales
  • Du responsable en charge de la qualité au BRED
  • Des secrétariats des écoles doctorales Galilée et Erasme
  • De deux représentants des doctorants par ED de l’USPN ainsi que de deux suppléants par ED. Ces 4 représentants sont élus par et parmi les doctorants membres élus des conseils des écoles doctorales Galilée et Erasme de l’USPN.
  • Est invité le représentant du CED de l’Université de Paris
  • Le VP CR peut inviter à la demande du BRED ou des ED toute personne susceptible de contribuer aux points mis à l’ordre du jour.


Fonctionnement du CED


Le conseil du collège des écoles doctorales se réunit en formation plénière au minimum 3 fois par an.
Le vice-président recherche de l’Université Sorbonne Paris Nord convoque les membres des instances et fixe l’ordre du jour des séances.
Le vice-président recherche de l’USPN peut désigner un représentant, membre du CED, pour présider la séance.
Les ordres du jour sont transmis par voie électronique aux membres des instances 7 jours avant la date prévue pour la réunion. Ils peuvent néanmoins faire l’objet d’un additif qui sera porté à la connaissance des membres, par tous moyens, préalablement à la séance.
Le CED ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres en exercice est présent ou représentée. À défaut, l’instance est de nouveau convoquée et réunie dans un délai de 8 jours sans condition de quorum. Sauf dispositions spécifiques prévues par les textes en vigueur, les votes ont lieu à la majorité simple des suffrages exprimés. Un membre peut donner procuration à un autre membre. Nul ne peut être porteur de plus d’une procuration de vote.
Les réunions font l’objet d’un compte rendu qui sera présenté à la réunion suivante pour approbation avant d’être diffusé aux participants et téléchargé au niveau du site de la recherche.
Les travaux du CED sont présentés par le vice-président de la Commission de la recherche à la Commission de la Recherche de l’USPN et au Conseil d’administration de l’USPN.
Le BRED est en charge des aspects administratifs du CED.